L'opérateur de téléphonie mobile Bouygues Telecom a été condamné mercredi par la cour d'appel de Versailles à retirer une antenne-relais située à proximité d'habitations à Tassin-la-Demie-Lune (Rhône), au nom du principe de précaution.
L'opérateur a été condamné à retirer l'antenne sous quatre mois sous astreinte de 500 euros par jour de retard. Il devra aussi verser 7.000 euros à chacun des trois couples de plaignants, en raison de l'exposition à un risque sanitaire.
En première instance, le 18 septembre 2008, le tribunal de Nanterre avait condamné Bouygues Telecom, à démonter l'antenne sous quatre mois, sous astreinte de 100 euros par jour de retard et à verser 3.000 euros de dommages et intérêts à chacun des trois couples.
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