Le Sénat vote le Grenelle 1 de l'environnement

Le texte a été approuvé en première lecture lors d'un vote solennel par 312 voix. Il n'y a eu aucune voix contre.

Le Grenelle 1 fixe les grandes orientations de la France en matière de transport, d'énergie et d'habitat dans le souci de préserver l'environnement et le climat. Il doit encore être soumis à une deuxième lecture dans les deux chambres. L'examen du Grenelle 2, application technique du Grenelle 1 doit débuter en mars.

Les sénateurs auront débattu près de 50 heures et adopté 263 amendements issus de tous les groupes politiques, sur un total de 825 déposés.

Parmi les avancées saillantes, la mise en place avant le 1er janvier 2012 d'un carnet de santé du salarié retraçant les expositions aux substances dangereuses durant sa vie professionnelle.

Le Sénat a aussi, à la satisfaction des Verts, donné corps à une instance indépendante garantissant la transparence des expertises et l'instruction des situations d'alerte.

Cette autorité figurait parmi les engagements du Grenelle mais n'avait pas été reprise dans le projet.

Sur 86 amendements PS, une trentaine portés par les Verts (apparentés PS) ont été adoptés. Parmi eux, la création d'un portail Internet des données environnementales, l'ajout pour la surveillance des risques émergents des "organismes contenant des nanoparticules" (comme pesticides, engrais, semences...) avec obligation d'information du public.